CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira à Salle du Conseil, le 03 avril 2026, à 18H00.
Affiché le 30/03/202
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
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01 - Validation du précédent procès-verbal du conseil municipal en date du 21 mars 2026 |
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02 - Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal |
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03 - Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte de Sioule et Morge |
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04 - Désignation de délégués au sein du Secteur Intercommunal d’Énergie |
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05 - Nomination des délégués aux divers syndicats |
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06 - Désignation des représentants aux assemblées générales des actionnaires, à l’assemblée générale spéciale et au comité de contrôle analogue de la SEMERAP. |
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07 - Commission d’Appel d’Offres |
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08 - Renouvellement des membres du CCAS |
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09 - Commissions Municipales |
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10 - INDEMNITE DES ELUS |
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11 - FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES |
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12 - ESTER EN JUSTICE |
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13 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER TEMPORAIREMENT DES AGENTS INDISPONIBLES (ARTICLE L.332-13 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE) |
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14 - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN OCCASIONEL |
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15 - CREATION DE POSTE : AGENT DES SERVICES TECHNIQUES : SERVICE BATIMENTS /VOIRIE |
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16 - REMBOURSEMENT DE SINISTRES |
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17 - QUESTIONS DIVERSES |
Le Maire, M. Luc CHAPUT